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Conditions générales de vente domaine-duclos-fougeray.com

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble de nos conditions de vente :

 

Le site de commerce en ligne domaine-duclos-fougeray.com dédié à la vente de Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de cidre et  Vinaigre de cidre est exploité par la société SCEA Fougeray Duclos au capital de 131 106.15 €, dont le siège social est au 211 route de Pommereux 76440 Saint Michel d'Halescourt, est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Neufchâtel en bray sous le numéro 418 917 977. N° de TVA intracommunaitaire : FR 214 189 179 977.

 

 

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes de Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre   passées auprès de la société SCEA Fougeray Duclos pour l'ensemble des articles et services proposés sur son site domaine-duclos-fougeray.com.

 

Les présentes conditions générales de vente de Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de cidre  en ligne de la société SCEA Fougeray Duclos sont systématiquement proposées au consommateur au moment de passer commande.

 

 

Par conséquence, le fait de passer commande de Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre, implique son entière adhésion, sans réserve aux conditions générales de ventes de la société SCEA Fougeray Duclos sur son site domaine-duclos-fougeray.com.

 

 

Les prix - Le droit de rétractation - La prise de commande - Les Contestations - La Confirmation de commande - La confidentialité - Le paiement - La propriété intellectuelle - Les zones et délais de livraison.

 

  

Les prix des Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre  qui sont garantis aux consommateurs sont ceux qui sont affichés sur le site domaine-duclos-fougeray.com au moment de la commande.

 

 

En revanche, les prix des Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre peuvent être modifiés à tout moment pour des raisons particulières liées à certaines contraintes économiques, droits et taxes, fluctuation du coût de la main-d'oeuvre ou des matières premières, des demandes spécifiques des consommateurs...

 

Tous les prix des Cidres, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre sont indiqués en euros hors frais de transport qui seront automatiquement calculés et spécifiés sur votre bon de commande (panier).

 

 

Concernant les livraisons dans l'Union Européennes, les prix sont étudiés taxe sur la valeur ajoutée incluse au taux de TVA français en vigueur (19.6 %).

 

 

Concernant les ventes de Cidre, Pommeau de Normandie, Calvados, Poiré, Jus de Pommes, Confit de Cidre et  Vinaigre de Cidre  à l'exportation, les prix s'entendent FOB départ de Paris.

 

 

Le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à votre charge.

 

 

Toute les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataires, quelque soit le mode de transport.

 

 

 

 

 

 

 

 

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